CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 01 (11 avril 2008)
vendredi 11 avril 2008 par Webmestre
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Le Conseil Communautaire s’est réuni le 11 avril 2008 à 19 heures, en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Saint Paul-le-Jeune, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel TILLY.
Etaient présents : Mmes et MM PIALET Michel, LEMAL Yves, LAGANIER Jean-Marie, COSTE Hubert, MANAS Andrée, HAYDAN Pierre, COLOM Y CANALS Jacques, FEROLE Jean, AGIER Jean-Christophe, JEAN-BAPTISTE Bernard, BONNET Frédéric, GAUTHIER Raymonde, BRUYERE-ISNARD Thierry, GREGORIAN Gisèle, SIMONNET Joseph, MARGOTTON Magalie.
Suppléant : M THIBON Roger
Absente excusée : Mme FOURNIER Claudine.
Elections
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Michel TILLY, Président, qui après l’appel nominal, a déclaré installer le Conseil Communautaire dans leurs fonctions de délégués élus.
Monsieur COLOM Y CANALS Jacques, le plus âgé des membres du conseil communautaire, a pris ensuite la présidence.
Le secrétaire de séance a été Monsieur JEAN-BAPTISTE Bernard.
Election du Président :
Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
| Nombre de bulletins | 17 |
| Nombre de suffrages exprimés | 17 |
| Majorité absolue | 9 |
| ont obtenu : | |
| Madame Raymonde GAUTHIER | quatorze voix (14) |
| Monsieur Hubert COSTE | une voix (1) |
Madame Raymonde GAUTHIER, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Présidente et a été immédiatement installée.
Election des Vice-Présidents :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Raymonde GAUTHIER, élue Présidente, à l’élection du premier Vice-Président.
Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
| Nombre de bulletins | 17 |
| Nombre de suffrages exprimés | 17 |
| Majorité absolue | 9 |
| ont obtenu : | |
| Monsieur Hubert COSTE | treize voix (13) |
| Monsieur Jean-Marie LAGANIER | deux voix (2) |
Monsieur Hubert COSTE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier Vice-Président et a été immédiatement installé.
Il a été proclamé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Vice-Président. Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
| Nombre de bulletins | 17 |
| Nombre de suffrages exprimés | 17 |
| Majorité absolue | 9 |
| a obtenu : | |
| Monsieur Jean FEROLE | quinze voix (15) |
Monsieur Jean FEROLE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième Vice-Président et a été immédiatement installé.
Il a été proclamé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième Vice-Président. Premier Tour : Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
| Nombre de bulletins | 17 |
| Nombre de suffrages exprimés | 17 |
| Majorité absolue | 9 |
| a obtenu | |
| Monsieur Michel PIALET | seize voix (16) |
Monsieur Michel PIALLET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième Vice-Président et a été immédiatement installé.
Désignation des membres du Bueau
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, désigne :
- comme membre du bureau
Madame Raymonde GAUTHIER et Messieurs Hubert COSTE, Jean FEROLE, Michel PIALET, Jean-Marie LAGANIER, Yves LEMAL, Thierry BRUYERE-ISNARD.
Nominations des délégués aux différents syndicats
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l’unanimité des membres présents désigne pour siéger aux Comités Syndicaux du :
Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Unique (SIVU des Inforoutes) :
- comme délégués titulaires : Mme et Mrs MARGOTTON Magalie, THIBON Roger, LEMAL Yves, DUQESNE Patrick.
- comme délégués suppléants : Mme et Mrs. BRUYERE-ISNARD Thierry, FEROLE Jean, PIALET Michel, MANAS Andrée.
S.I.C.O.M. Granzon et Claysse :
*comme délégués titulaires :
Mme et Mrs HAYDAN Pierre, COSTE Hubert, GAUTHIER Raymonde, SABATIER Jacques, PIALET Michel, KELLER Paul, BONNET Frédéric, AGIER Jean-Christophe.
Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale (SYMPAM) :
- comme délégués titulaires : Madame Gisèle GREGORIAN et Messieurs Michel PIALLET et Jean FEROLE.
- comme déléguée suppléante : Madame Magalie MARGOTTON.